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Réunions du Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le :
jeudi 23 novembre à 20h30.

Ordre du jour :
Finances
• Décisions modificatives budgétaires
• Demandes de subventions auprès de l’agence de l’eau au titre de l’amélioration des pratiques de désherbage
• Convention avec le département de la Charente-Maritime pour la participation financière aux travaux de la RD14-E1

Urbanisme
• Nomination de voirie et numérotation :
o Lotissement les Côteaux de la Seudre
o Lotissement les Niels
• Convention de servitude pour un bassin de rétention des eaux pluviales

Voirie
• Classement au domaine public des voiries des lotissements communaux

Intercommunalité : CARA
• Modification des statuts : compétence GEMAPI et gens du voyage
• ZAC : transfert en pleine propriété des biens nécessaires à l’exercice de la compétence-détermination des conditions financières et patrimoniales

Communication
• Rapport d’activité de la CARA
• Rapport du syndicat des eaux

Questions diverses. .

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